Conditions Générales d'Utilisation

Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web accessible à l'adresse [lumieredouillette.com] (ci-après dénommé "Lumière Douillette") proposé par "LE PELLETIER".

2. Acceptation des Conditions

En utilisant le Site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez cesser immédiatement toute utilisation du Site.

3. Utilisation du Site

3.1 Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à ces CGU, aux lois en vigueur et au respect des droits d'autrui.

3.2 Le Propriétaire se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Site à tout moment sans préavis.

4. Commandes et Achats

4.1 L'utilisation du Site pour passer des commandes et effectuer des achats est soumise à ces CGU ainsi qu'aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site.

4.2 Vous devez être majeur ou avoir l'accord d'un parent ou tuteur pour passer une commande.

5. Données Personnelles

5.1 Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité disponible sur le Site.

6. Propriété Intellectuelle

6.1 Le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, et autres éléments, est protégé par des droits d'auteur détenus par le Propriétaire ou ses partenaires.

6.2 Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, diffuser ou exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du Site sans l'autorisation préalable écrite du Propriétaire.

7. Liens Externes

7.1 Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web ou ressources. Le Propriétaire n'est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

8. Responsabilité

8.1 Le Propriétaire s'efforce de maintenir le Site accessible et exempt d'erreurs. Cependant, il ne peut garantir que le Site sera exempt de dysfonctionnements.

8.2 Le Propriétaire n'est pas responsable des pertes, dommages ou coûts résultant de l'utilisation du Site.

9. Loi Applicable et Juridiction

9.1 Les présentes CGU sont régies par la loi de France.

9.2 Tout litige relatif à ces CGU sera de la compétence exclusive des tribunaux de Toulouse.